Déposée le 5 novembre 1998 par Jammes Frank
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « CARREMENT BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est Jammes Frank domicilié(e) 135 IMP de la Pastourette - 30000 - NIMES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jammes Frank domicilié(e) 135 IMP de la Pastourette - 30000 - NIMES - France.
La marque CARREMENT BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jammes Frank - 135 IMP de la Pastourette - 30000 - NIMES - France
M. Jammes Frank - 135 IMP de la Pastourette - 30000 - NIMES - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2386644 - Publication au BOPI 2008-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497211 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 6 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569073 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702318 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : boucles d'oreilles, colliers, bracelets, broches, bagues, pendentifs, chaînes, pearcing, montres. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : sac de voyage, sac à main, sacoche, sac à dos, trousse, porte-monnaie, sac de sport, portefeuilles, porte chéquier, porte-papier, porte-clés. Peaux d'animaux, malles valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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